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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTURBAIN
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Or'a
Marque expirée - Marque en non vigueur

Or'a
CONCEPTURBAIN, SAS

Numéro de dépôt :
3687055
Date de dépôt :
27/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2019
Or\'a de CONCEPTURBAIN

Présentation de la marque Or'a

Déposée le 27 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTURBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Or'a »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTURBAIN domicilié(e) ZI Fosse Neuve - 37210 - PARCAY-MESLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 746 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONCEPTURBAIN domicilié(e) ZI Fosse Neuve - 37210 - PARCAY-MESLAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Or'a est expirée depuis le 27 octobre 2019.

CONCEPTURBAIN a également déposé les autres marques suivantes : concepturbain , La ville en rose , Ville & Design


CONCEPTURBAIN, SAS - ZI Fosse Neuve - 37210 - PARCAY-MESLAY - France - SIREN 322746603


CONCEPTURBAIN - ZI Fosse Neuve - 37210 - PARCAY-MESLAY - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Mobilier urbain à savoir bornes, potelets, barrières, corbeilles, bancs, grilles d'arbres, corsets, fontaines, clous (tous ces produits étant métalliques) ; ;

Eclairage public, borne automatique rétractable, fontaine, appareil d'éclairage ;

Mobilier urbain à savoir bornes, potelets, barrières, corbeilles, bancs, grilles d'arbres, corsets, fontaines, clous (tous ces produits étant non-métalliques) ;

Jardinières, corbeilles, bancs en bois ou plastique ; ;

Travaux publics ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.